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Ordre du Jour
PROCES-VERBAL ET COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 SEPTEMBRE 2020
1/ PROTOCOLE D’ACCORD ET PROPOSITION DE REGLEMENT PAR DATION ENTRE LA VILLE DU LORRAIN ET LA SOCIETE COMMUNALE DE SAINT-MARTIN, SOCIETE ANONYME D’ECONOMIE MIXTE, LA SEMSAMAR
2/ REGIME INDEMNITAIRE
3/ TRANSFERT DE PERSONNEL – CREATION DE POSTES
4/ CREATION D’EMPLOIS PERMANENTS A TEMPS COMPLET
5/ RENOUVELLEMENT DE TITRES DE CONCESSIONS FUNERAIRES
6/ AVENANT DU BAIL DE LOCATION ENTRE L’ASSOCIATION RISHOME ET LA VILLE
7/ TRANSFERT D’OFFICE D’UNE VOIE PRIVEE - AVIS SUR LE PROJET
8/ CHEMIN RURAL DE FOND BRULE – DESAFFECTATION
9/ ABANDON MANIFESTE
10/ ABANDON MANIFESTE A PRESBOURG
11/ DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU DISL ET DETR 2020 MODIFICATIF
12/ QUINZAINE CULTURELLE DU LORRAIN – ACCEPTATION DU DON DE LA SOCIETE « PARC SOLAIRE DU LORRAIN »
13/ DEMANDE DE SUBVENTION ECOLE MATERNELLE GEORGES OLINY POUR L’ACQUISITION D’EQUIPEMENT NUMERIQUE
14/ PRESENTATION NOUVEAU PLAN DE FINANCEMENT DE L’OPERATION SOUTENIR ET ACCOMPAGNER LES DEMANDEURS D’EMPLOI ET/OU LES INACTIFS A DEVENIR ACTEURS DE L’ATTRACTIVITE ECONOMIQUE DE LA VILLE DU LORRAIN
15/ CREATION BUDGET ANNEXE POUR MISE EN ŒUVRE OPERATION APPUI AUX PERSONNES EXPOSEES ET FRAGILES A LA SORTIE DU CONFINEMENT COVID-19
RENSEIGNEMENT
0596 53 44 22
1/ PROTOCOLE D’ACCORD ET PROPOSITION DE REGLEMENT PAR DATION ENTRE LA VILLE DU LORRAIN ET LA SOCIETE COMMUNALE DE SAINT-MARTIN, SOCIETE ANONYME D’ECONOMIE MIXTE, LA SEMSAMAR
2/ REGIME INDEMNITAIRE
3/ TRANSFERT DE PERSONNEL – CREATION DE POSTES
4/ CREATION D’EMPLOIS PERMANENTS A TEMPS COMPLET
5/ RENOUVELLEMENT DE TITRES DE CONCESSIONS FUNERAIRES
6/ AVENANT DU BAIL DE LOCATION ENTRE L’ASSOCIATION RISHOME ET LA VILLE
7/ TRANSFERT D’OFFICE D’UNE VOIE PRIVEE - AVIS SUR LE PROJET
8/ CHEMIN RURAL DE FOND BRULE – DESAFFECTATION
9/ ABANDON MANIFESTE
10/ ABANDON MANIFESTE A PRESBOURG
11/ DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU DISL ET DETR 2020 MODIFICATIF
12/ QUINZAINE CULTURELLE DU LORRAIN – ACCEPTATION DU DON DE LA SOCIETE « PARC SOLAIRE DU LORRAIN »
13/ DEMANDE DE SUBVENTION ECOLE MATERNELLE GEORGES OLINY POUR L’ACQUISITION D’EQUIPEMENT NUMERIQUE
14/ PRESENTATION NOUVEAU PLAN DE FINANCEMENT DE L’OPERATION SOUTENIR ET ACCOMPAGNER LES DEMANDEURS D’EMPLOI ET/OU LES INACTIFS A DEVENIR ACTEURS DE L’ATTRACTIVITE ECONOMIQUE DE LA VILLE DU LORRAIN
15/ CREATION BUDGET ANNEXE POUR MISE EN ŒUVRE OPERATION APPUI AUX PERSONNES EXPOSEES ET FRAGILES A LA SORTIE DU CONFINEMENT COVID-19
RENSEIGNEMENT
0596 53 44 22
