Connectez-vous S'inscrire
ICIMARTINIQUE.COM
ICIMARTINIQUE.COM
ICIMARTINIQUE.COM
Notre raison d'être : informer, analyser, révéler, expliquer pour anticiper un réel immédiat et le futur ...

Accueil
Envoyer à un ami
Version imprimable
Augmenter la taille du texte
Diminuer la taille du texte
Partager

ORDRE DU JOUR DE L’ASSEMBLEE PLENIERE DU 22 AVRIL 2014


Rédigé le Vendredi 18 Avril 2014 à 16:42 |
En cliquant sur l'un de ces boutons vous allez connaitre mes centres d'intérets En savoir plus sur cet auteur

La prochaine tenue de l’assemblée plénière des élus du conseil régional se
tiendra le mardi 22 avril 2014 à 9h30 dans la salle des délibérations, selon
l’ordre du jour ci-joint.


ORDRE DU JOUR DE L’ASSEMBLEE PLENIERE  DU 22 AVRIL 2014
Affaire(s) présenté(es) par M. Le Président

Dossier n° : 1 Adoption du procès-verbal de la séance plénière du mardi 1er avril 2014
Dossier n° : 2 Démission et remplacement de M. Didier LAGUERRE aux fonctions
d'élu Régional

Affaire(s) présenté(es) par M. Le Président

Dossier n° : 1 Adoption du procès-verbal de la séance plénière du mardi 1er avril 2014
Dossier n° : 2 Démission et remplacement de M. Didier LAGUERRE aux fonctions d'élu Régional


Affaire(s) présenté(es) par Mme Chantal MAIGNAN

Dossier n° : 3 Projet de décret relatif au complément familial majoré par l'article 73 de la loi n°2013-1203 du 23 décembre 2013 de financement de la sécurité sociale pour 2014 et à la revalorisation du montant de l'allocation de soutien familial (2ème partie : décrets).

Dossier n° : 4 Projet de décret relatif au complément familial mentionné aux articles L.522-3 et L.755-16-1 du code de la sécurité sociale.

Dossier n° : 5 Projet de décret relatif à la prise en compte forfaitaire de l'allocation de soutien familial et du complément familial pour le calcul du revenu de solidarité active.

Dossier n° : 6 Projet de décret relatif aux compétences des préfets de zone de défenses et de sécurité et aux secrétariats généraux pour l'administration du ministère de l'intérieur...

Dossier n° : 7 Projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement.

Affaire(s) présenté(es) par M. Daniel ROBIN

Dossier n° : 8 Annulation de la délibération n° 12-909-1 et versement aux entreprises du reliquat des primes d'apprentissage au titre de la période 2006-2008.

Dossier n° : 9 Demande d'ag rément régional pour l'ouverture de l'Institut de Formation d'Ambulanciers en Martinique.

Dossier n° : 10 répartition des crédits d'équipement aux lycées.
Dossier n° : 11 Octroi d'une subvention à l'AFPA Martinique au titre de l'exercice 2014 dans le cadre de son programme d'actions de formation.


Affaire(s) présenté(es) par M. Didier LAGUERRE
Dossier n° : 12 Autorisation à signer des marchés relatifs à l'entretien spécialisé et les réparations d'ouvrages d'art du réseau routier


Affaire(s) présenté(es) par M. Justin PAMPHILE
Dossier n° : 13 Renouvellement pour l'année 2014/2015 du dispositif ' PASS JEUNES '.



Actualité Martinique


1.Posté par Lasirez....pas dzodèz le 18/04/2014 18:51
attendons de suivre ces débats...!

2.Posté par dirolin le 18/04/2014 19:56
yes lasirez,nou la

Nouveau commentaire :
Twitter

Les commentaires sont libres. Vous êtes tenus d'avoir des propos respectueux. L'adresse IP de votre machine est référencée sur nos serveurs, aussi si à 3 reprises vos propos sont effacés vous n'aurez plus accès au site.Votre commentaire sera publié si il respecte les règles du site.

Dans la même rubrique :
< >

Actualité Martinique | INTERNATIONAL | SERVICES | LES DOSSIERS | POLITIQUE | EDITO | FEMMES & LIFE STYLE | LOISIRS & MEDIAS












Aimez le Facebook ICIMARTINIQUE.COM