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Il a tort d’en abuser sur un sujet aussi difficile et aussi complexe que celui du destin de son pays. Mettre les rieurs de son côté en présentant le statut sui generis préconisé par la majorité du Conseil Régional comme un Objet Institutionnel Non Identifié ne fait pas avancer d’un pas la solution de notre problème
Qu’est-ce qu’un OINI ?
On pourrait s’en amuser et affirmer que ce que monsieur le sénateur appelle un OINI, c’est en réalité un OCR. Un Objet Constitutionnel Revu, Revisité, Repensé ou Réinterprété à la manière de ces documents passés au Scanner par un logiciel de Reconnaissance des caractères (Optical Character Recognition) pour les rendre plus facilement exploitables. Après tout c’est une des missions du Sénat, qu’on appelle pour cela la Chambre Haute, de procéder à cette relecture attentive des textes constitutionnels pour les adapter aux situations concrètes, parfois imprévues sinon imprévisibles, auxquelles il doit faire face.
C’est cette relecture attentive, pas forcément une révision, qui permet de tirer d’un texte le maximum de ce qu’il peut donner. Il y a quelque chose de curieusement scripturaliste « vous n’ajouterez rien à ce que je vous ordonne et vous n’en retrancherez rien » (Deut 4, 1-2) chez un sénateur dont la vocation est de veiller au respect de la constitution mais aussi de l’adapter, de l’interpréter et au besoin de la modifier.
Les électeurs de gauche qui ont voté pour le 73 - je n’en suis pas - ne sont ni plus ni moins doués que les électeurs de droite qui ont opté pour le 74. On peut estimer que les uns et les autres se sont trompés. Je le crois mais je respecte leur choix.
J’ai considéré que, les élus Martiniquais n’ayant pas souhaité interroger leurs électeurs sur le 73, nous n’avions aucune raison de répondre à une question qu’il ne viendra jamais à l’esprit de M. Sarkozy de poser aux Alsaciens ou aux Bretons pourtant, à certains égards, culturellement aussi différents que nous des Franciliens ou des Auvergnats, soit dit en passant, une question qui ressemblait d’ailleurs davantage à une injonction qu’à une interrogation.
Les constitutions sont faites pour être modifiées mais il ne s’agit pas de cela
Les Martiniquais, de culture et de tendances politiques souvent éloignées, ont très largement voté pour le 73. Ils en attendent probablement des résultats différents, peut-être même contradictoires. Admettons qu’ils n’aient en commun qu’une très ferme volonté de rester dans la France et la conviction que le meilleur moyen d’y rester est de ne pas sortir du 73. C’est leur droit.
Je le respecte même si je suis persuadé qu’ils se trompent. Il n’y a pas plus d’article que de constitution ad aeternam. Dans les sociétés démocratiques, les constitutions résultent toujours de compromis. Elles sont susceptibles d’interprétations nuancées et faites pour être modifiées. La constitution de 1958 a été modifiée plus de 20 fois en 52 ans dont une dizaine de fois depuis que le sénateur Lise siège au sénat (1995).
Encore que ce ne soit pas un crime dans un régime démocratique de vouloir changer la constitution, pour l’instant, il ne s’agit pas cela. Ce que nous voulons c’est interpréter l’article 73 dans le sens le plus favorable à ce que nous considérons comme essentiel pour notre pays. En quoi nous sommes fidèles à la pensée de Césaire : « un petit pas fait ensemble vaut mieux qu’un grand bond solitaire. »
C’est l’affaire des constitutionnalistes, pas celle des politiques, de traduire en termes constitutionnels le choix d’élus démocratiquement investis de la confiance de leurs citoyens pour, le cas échéant, améliorer le fonctionnement des institutions qui, à un moment donné, ne permettent plus d’obtenir les résultats qu’on en attendait. En sorte qu’il existe à tout moment des espaces institutionnels non identifiés. Mais c’est en définitive au politique d’abord qu’il appartient de préciser ce qu’il veut.
Un double abandon
Aussi bien, n’est-ce point tant le scripturalisme du Président du Conseil Général qui nous surprend autant qu’il nous inquiète. C’est son abandon du rôle qui lui revient à un double titre : comme président d’une assemblée élue au scrutin majoritaire sur une base territoriale précise et comme sénateur c’est-à-dire comme membre d’une institution gardienne des intérêts des collectivités locales.
On sait que l’un des principaux désaccords sur la prochaine assemblée unique porte sur le mode d’élection des conseillers territoriaux, peut-être beaucoup plus que sur leurs compétences. Personne, par les temps qui courent, n’est assez fou pour revendiquer des transferts de compétences qui ne seraient pas intégralement couverts par des transferts de moyens. On oublie parfois qu’il y a plus d’indépendantistes à Bercy qu’à Rivière Pilote, et dix fois plus de cartiéristes dans la haute fonction publique française que d’électeurs indépendantistes à Sainte-Anne et au Prêcheur.
Comment ne pas regretter qu’un Président qui n’a jamais été un conseiller général de l’extrême-base mais un de ceux qui ont le plus tôt et le plus largement contribué à faire prendre à cette institution le virage si important de la décentralisation, en accédant à la première vice-présidence de cette assemblée (1988) moins de huit ans après y avoir fait son entrée et à la présidence depuis maintenant près de vingt ans, qui a accumulé par conséquent un capital exceptionnellement riche d’expériences heureuses ou malheureuses, comment ne pas regretter que ce président paraisse s’aligner simultanément sur les postures de ceux qui n’ont jamais cessé de considérer l’institution qu’il préside comme une assemblée d’élus de second ordre, incapables, malgré leur titre de conseillers généraux, de s’élever à une vision globale des besoins de leur pays parce que incapables de voir plus loin que le bout de leurs cantons et sur les positions de ceux qu’ils appelait lors de sa première intervention au Conseil Général, en 1982, les « fixistes » lesquels ne sont plus aujourd’hui que l’ombre des fixistes de jadis ?
Comment ne pas regretter que le dernier ou l’avant dernier président du dernier conseil Général (il y aura un renouvellement du bureau en mars prochain) accepte d’être le fossoyeur d’une institution vieille de plus de 130 ans qui est loin d’avoir mérité les tonnes de bave et de crachats déversés sur son cercueil pas encore fermé ?
Comment ne pas regretter que le sénateur qui doit tant à ces maires et à leurs conseillers municipaux qui l’ont envoyé siéger dans la haute assemblée pour veiller sur leurs intérêts, accepte de s’aligner sur les positions de ceux qui feignent de croire que vouloir une représentation des communes dans la future assemblée unique c’est vouloir faire de cette assemblée une association des maires. Encore qu’il ne me semble pas du tout évident qu’une assemblée de maires qui jouerait pleinement son rôle serait forcément moins compétente pour résoudre les problèmes du pays qu’une assemblée d’élus sans électeurs propres, souvent incapables d’obtenir 5% de voix là où ils sont sensés être les plus connus et tout cas incapables de se faire élire à la tête de leur commune, le sénateur Lise sait bien que ce n’est pas de cela qu’il s’agit.
Comment dans ces conditions peut-il accepter sans broncher que son assemblée puisse être purement et simplement dissoute au profit d’une autre assemblée élue à la proportionnelle intégrale ou sur une base faussement territoriale dans des circonscriptions (celle des législatives) qui n’ont jamais été conçues pour des élections locales, ou dans des cantons purement artificiels, sans cohérence historique ni géographique, sans consistance économique ni sociologique ?
Donner la parole aux communes
Tout cela pour éviter de donner la parole aux communes qui constituent le noyau dur de la démocratie à la fois par leur ancienneté, par la longue expérience accumulée au cours d’un corps à corps permanent de près d’un siècle et demi avec les réalités de la vie quotidienne des hommes et des femmes de ce pays quasiment de leur berceau à leur tombe.
Est-ce à dire qu’il n’y a qu’à et qu’il faut qu’on ? Concilier la représentation du pays réel c’est-à-dire celle de nos communes avec celle du pays rêvé n’est certainement pas facile. Il n’y a pas de formule magique pour concilier les deux. Mais il y a des chemins qui conduisent à des impasses tragiques : à l’accélération de la dépolitisation des masses et singulièrement de notre jeunesse, à une abstention de plus en plus grande de l’électeur et à un appauvrissement déjà passablement inquiétant du niveau du débat politique au dedans et au dehors de la nouvelle assemblée.
Voilà pourquoi les maires de ce pays ont un rôle capital à jouer dans la prochaine consultation pour l’assemblée unique. Non pour eux-mêmes. Il leur faut ridiculiser sans pitié ceux qui feindraient de croire que c’est pour eux qu’ils revendiquent une représentation des communes, de toutes les communes sans exception, dans la nouvelle assemblée. Le Président du Conseil Général sait, depuis le premier débat qui ait eu lieu sous sa présidence en mars 1997, qu’il n’a jamais été question qu’un maire puisse être à a fois maire et conseiller de l’assemblée unique.
Reste à espérer que, contrairement à ce qui s’est passé pour la consultation de 2003, il ne se trouvera aucun maire pour accepter le strapontin qui lui est proposé avec une incroyable condescendance et une intolérable arrogance, sous l’appellation de Conseil Consultatif des communes.
C’est dès maintenant, dans leurs conseils municipaux d’abord, mais aussi dans leurs partis, dans les assemblées et les conseils de quartiers, dans les rencontres intercommunales, qu’il leur appartient de faire comprendre que les communes ne sont pas décidées à se laisser éliminer ni reléguer au second plan, sous quelque forme que ce soit, sous quelque prétexte que ce soit.
Edouard de Lépine
* Titre de la Rédaction.
Qu’est-ce qu’un OINI ?
On pourrait s’en amuser et affirmer que ce que monsieur le sénateur appelle un OINI, c’est en réalité un OCR. Un Objet Constitutionnel Revu, Revisité, Repensé ou Réinterprété à la manière de ces documents passés au Scanner par un logiciel de Reconnaissance des caractères (Optical Character Recognition) pour les rendre plus facilement exploitables. Après tout c’est une des missions du Sénat, qu’on appelle pour cela la Chambre Haute, de procéder à cette relecture attentive des textes constitutionnels pour les adapter aux situations concrètes, parfois imprévues sinon imprévisibles, auxquelles il doit faire face.
C’est cette relecture attentive, pas forcément une révision, qui permet de tirer d’un texte le maximum de ce qu’il peut donner. Il y a quelque chose de curieusement scripturaliste « vous n’ajouterez rien à ce que je vous ordonne et vous n’en retrancherez rien » (Deut 4, 1-2) chez un sénateur dont la vocation est de veiller au respect de la constitution mais aussi de l’adapter, de l’interpréter et au besoin de la modifier.
Les électeurs de gauche qui ont voté pour le 73 - je n’en suis pas - ne sont ni plus ni moins doués que les électeurs de droite qui ont opté pour le 74. On peut estimer que les uns et les autres se sont trompés. Je le crois mais je respecte leur choix.
J’ai considéré que, les élus Martiniquais n’ayant pas souhaité interroger leurs électeurs sur le 73, nous n’avions aucune raison de répondre à une question qu’il ne viendra jamais à l’esprit de M. Sarkozy de poser aux Alsaciens ou aux Bretons pourtant, à certains égards, culturellement aussi différents que nous des Franciliens ou des Auvergnats, soit dit en passant, une question qui ressemblait d’ailleurs davantage à une injonction qu’à une interrogation.
Les constitutions sont faites pour être modifiées mais il ne s’agit pas de cela
Les Martiniquais, de culture et de tendances politiques souvent éloignées, ont très largement voté pour le 73. Ils en attendent probablement des résultats différents, peut-être même contradictoires. Admettons qu’ils n’aient en commun qu’une très ferme volonté de rester dans la France et la conviction que le meilleur moyen d’y rester est de ne pas sortir du 73. C’est leur droit.
Je le respecte même si je suis persuadé qu’ils se trompent. Il n’y a pas plus d’article que de constitution ad aeternam. Dans les sociétés démocratiques, les constitutions résultent toujours de compromis. Elles sont susceptibles d’interprétations nuancées et faites pour être modifiées. La constitution de 1958 a été modifiée plus de 20 fois en 52 ans dont une dizaine de fois depuis que le sénateur Lise siège au sénat (1995).
Encore que ce ne soit pas un crime dans un régime démocratique de vouloir changer la constitution, pour l’instant, il ne s’agit pas cela. Ce que nous voulons c’est interpréter l’article 73 dans le sens le plus favorable à ce que nous considérons comme essentiel pour notre pays. En quoi nous sommes fidèles à la pensée de Césaire : « un petit pas fait ensemble vaut mieux qu’un grand bond solitaire. »
C’est l’affaire des constitutionnalistes, pas celle des politiques, de traduire en termes constitutionnels le choix d’élus démocratiquement investis de la confiance de leurs citoyens pour, le cas échéant, améliorer le fonctionnement des institutions qui, à un moment donné, ne permettent plus d’obtenir les résultats qu’on en attendait. En sorte qu’il existe à tout moment des espaces institutionnels non identifiés. Mais c’est en définitive au politique d’abord qu’il appartient de préciser ce qu’il veut.
Un double abandon
Aussi bien, n’est-ce point tant le scripturalisme du Président du Conseil Général qui nous surprend autant qu’il nous inquiète. C’est son abandon du rôle qui lui revient à un double titre : comme président d’une assemblée élue au scrutin majoritaire sur une base territoriale précise et comme sénateur c’est-à-dire comme membre d’une institution gardienne des intérêts des collectivités locales.
On sait que l’un des principaux désaccords sur la prochaine assemblée unique porte sur le mode d’élection des conseillers territoriaux, peut-être beaucoup plus que sur leurs compétences. Personne, par les temps qui courent, n’est assez fou pour revendiquer des transferts de compétences qui ne seraient pas intégralement couverts par des transferts de moyens. On oublie parfois qu’il y a plus d’indépendantistes à Bercy qu’à Rivière Pilote, et dix fois plus de cartiéristes dans la haute fonction publique française que d’électeurs indépendantistes à Sainte-Anne et au Prêcheur.
Comment ne pas regretter qu’un Président qui n’a jamais été un conseiller général de l’extrême-base mais un de ceux qui ont le plus tôt et le plus largement contribué à faire prendre à cette institution le virage si important de la décentralisation, en accédant à la première vice-présidence de cette assemblée (1988) moins de huit ans après y avoir fait son entrée et à la présidence depuis maintenant près de vingt ans, qui a accumulé par conséquent un capital exceptionnellement riche d’expériences heureuses ou malheureuses, comment ne pas regretter que ce président paraisse s’aligner simultanément sur les postures de ceux qui n’ont jamais cessé de considérer l’institution qu’il préside comme une assemblée d’élus de second ordre, incapables, malgré leur titre de conseillers généraux, de s’élever à une vision globale des besoins de leur pays parce que incapables de voir plus loin que le bout de leurs cantons et sur les positions de ceux qu’ils appelait lors de sa première intervention au Conseil Général, en 1982, les « fixistes » lesquels ne sont plus aujourd’hui que l’ombre des fixistes de jadis ?
Comment ne pas regretter que le dernier ou l’avant dernier président du dernier conseil Général (il y aura un renouvellement du bureau en mars prochain) accepte d’être le fossoyeur d’une institution vieille de plus de 130 ans qui est loin d’avoir mérité les tonnes de bave et de crachats déversés sur son cercueil pas encore fermé ?
Comment ne pas regretter que le sénateur qui doit tant à ces maires et à leurs conseillers municipaux qui l’ont envoyé siéger dans la haute assemblée pour veiller sur leurs intérêts, accepte de s’aligner sur les positions de ceux qui feignent de croire que vouloir une représentation des communes dans la future assemblée unique c’est vouloir faire de cette assemblée une association des maires. Encore qu’il ne me semble pas du tout évident qu’une assemblée de maires qui jouerait pleinement son rôle serait forcément moins compétente pour résoudre les problèmes du pays qu’une assemblée d’élus sans électeurs propres, souvent incapables d’obtenir 5% de voix là où ils sont sensés être les plus connus et tout cas incapables de se faire élire à la tête de leur commune, le sénateur Lise sait bien que ce n’est pas de cela qu’il s’agit.
Comment dans ces conditions peut-il accepter sans broncher que son assemblée puisse être purement et simplement dissoute au profit d’une autre assemblée élue à la proportionnelle intégrale ou sur une base faussement territoriale dans des circonscriptions (celle des législatives) qui n’ont jamais été conçues pour des élections locales, ou dans des cantons purement artificiels, sans cohérence historique ni géographique, sans consistance économique ni sociologique ?
Donner la parole aux communes
Tout cela pour éviter de donner la parole aux communes qui constituent le noyau dur de la démocratie à la fois par leur ancienneté, par la longue expérience accumulée au cours d’un corps à corps permanent de près d’un siècle et demi avec les réalités de la vie quotidienne des hommes et des femmes de ce pays quasiment de leur berceau à leur tombe.
Est-ce à dire qu’il n’y a qu’à et qu’il faut qu’on ? Concilier la représentation du pays réel c’est-à-dire celle de nos communes avec celle du pays rêvé n’est certainement pas facile. Il n’y a pas de formule magique pour concilier les deux. Mais il y a des chemins qui conduisent à des impasses tragiques : à l’accélération de la dépolitisation des masses et singulièrement de notre jeunesse, à une abstention de plus en plus grande de l’électeur et à un appauvrissement déjà passablement inquiétant du niveau du débat politique au dedans et au dehors de la nouvelle assemblée.
Voilà pourquoi les maires de ce pays ont un rôle capital à jouer dans la prochaine consultation pour l’assemblée unique. Non pour eux-mêmes. Il leur faut ridiculiser sans pitié ceux qui feindraient de croire que c’est pour eux qu’ils revendiquent une représentation des communes, de toutes les communes sans exception, dans la nouvelle assemblée. Le Président du Conseil Général sait, depuis le premier débat qui ait eu lieu sous sa présidence en mars 1997, qu’il n’a jamais été question qu’un maire puisse être à a fois maire et conseiller de l’assemblée unique.
Reste à espérer que, contrairement à ce qui s’est passé pour la consultation de 2003, il ne se trouvera aucun maire pour accepter le strapontin qui lui est proposé avec une incroyable condescendance et une intolérable arrogance, sous l’appellation de Conseil Consultatif des communes.
C’est dès maintenant, dans leurs conseils municipaux d’abord, mais aussi dans leurs partis, dans les assemblées et les conseils de quartiers, dans les rencontres intercommunales, qu’il leur appartient de faire comprendre que les communes ne sont pas décidées à se laisser éliminer ni reléguer au second plan, sous quelque forme que ce soit, sous quelque prétexte que ce soit.
Edouard de Lépine
* Titre de la Rédaction.
