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OBJECTIF 2010 : BARRAGE A LA REFORME DES COLLECTIVITES DU SARKOZY.( ARTICLE LECTEUR Philippe CRUSOL)


Rédigé le Dimanche 25 Octobre 2009 à 11:16 |

Pendant que nous débattons avec enthousiasme et passion de la soi disant inefficacité du 73 et de la prétendue dangerosité du 74 sans réussir à vraiment convaincre la population, un danger plus grave nous menace.

Il s’agit de la Réforme des collectivités territoriales présentée par le Président de la République Nicolas Sarkozy le 20 octobre dernier à Saint Diziers.

Cette réforme peut être qualifiée d’insidieuse à savoir hypocrite et sournoise car elle vise à remettre en cause la décentralisation par une atteinte à l’existence et aux pouvoirs des élus de ces collectivités territoriales (département et région) et entend diminuer la capacité d’intervention et le rayonnement même de ces collectivités territoriales.


OBJECTIF  2010  : BARRAGE A LA REFORME DES COLLECTIVITES DU SARKOZY.( ARTICLE LECTEUR Philippe CRUSOL)
- L’atteinte a l’existence des élus locaux des collectivités territoriales département et région pour réduire le nombre d’élus en France : une goutte dans l’océan, mais un océan de mauvaise foi !!!


Prétendre réduire le nombre d’élus en France en faisant passer le nombre de conseillers généraux et régionaux de 6 000 à 3 000 en les estampillant au passage d’un label de conseillers territoriaux quand on sait que ce pays compte 536 000 conseillers municipaux relève d’une mauvaise foi inégalée.

L’objectif réel de cette mesure vise à remettre en cause l’apparition progressive depuis les lois de décentralisation de 1982 de contre pouvoirs à l’action de l’Etat au sein de ces collectivités locales.

Rappelons que les présidents des conseils régionaux dont la quasi-totalité des assemblées est actuellement détenue par la gauche ont acquis au cours des années un statut national voire international qui à bien des égards remet en cause la primauté de l’Etat, qui lui, voit s’affaiblir son rayonnement, pris en étau entre ses propres régions et l’Union Européenne.

Par ailleurs le mode d’élection retenu pour 80 % de ces conseillers territoriaux ; le scrutin uninominal à un tour risque de provoquer lors des scrutins des arrangements et des compromissions entre des organisations (les partis politiques) et des femmes et des hommes (les candidats) conscients que ces élections se joueront désormais sur le mode de l’élimination directe et non d’un choix de l’électeur au premier tour et de l’élimination au second.

Quelle sera la légitimité d’un conseiller territorial élu avec 30 % des suffrages des électeurs, voire moins ?

Par ailleurs, le fait de confier aux mêmes élus (les conseillers territoriaux) la gestion de deux collectivités distinctes n’est pas un gage d’efficacité à toute épreuve.

Il s’agit là d’une reproduction d’une pratique qui en fait existe déjà ; des femmes et des hommes siégeant dans les assemblées de deux collectivités distinctes et obligés de jongler avec deux budgets distincts, deux administrations distinctes, des modes de fonctionnement différents.

Ce n’est pas non plus un gage de plus de visibilité pour le citoyen malgré la promesse faite de clarifier les domaines de compétence de ces deux institutions ; département et région.

Cela ne dispensera point le citoyen de continuer à identifier qui fait quoi réellement au risque pour lui de voir son dossier traîner dans une des administrations qui n’était pas compétente et souvent tarde à transmettre un dossier qu’elle n’aura pas à traiter.


- La diminution de la capacité d’intervention et du rayonnement même de ces collectivités territoriales.


Une collectivité territoriale se distingue jusqu’à maintenant des autres organisations locales (EPCI, SIVU, EPA) par le fait même qu’elle bénéficie d’une clause de compétence générale.

Cette clause de compétence générale des collectivités territoriales résulte de l’article 72 de la Constitution française.
Cet article instaure la libre administration de ces collectivités « dans les conditions prévues par la loi ». Cela veut dire que chaque collectivité est compétente de plein droit pour régler les affaires relatives à son champ territorial de compétence.
Les communes « règlent les affaires de la commune… et émettent des vœux sur tous les objets d’intérêt local ».
Le conseil général « règle les affaires du département, statue sur tous les objets sur lesquels il est appelé à délibérer et… sur tous les objets d’intérêt départemental »
Le conseil régional « règle les affaires de la région et… peut engager des actions complémentaires de celles de l’État, des autres collectivités territoriales… ».

Dans les autres institutions citées plus haut c’est le principe de spécialité qui s’applique et signifie que ces organisations n’exercent que les compétences qui leur ont été attribuées.


Vouloir mettre fin à la clause générale de compétence attribué a ces collectivités locales c’est porter atteinte à la nature même de ces institutions et de les rétrograder au rang de simple administration fonctionnelle ce qui contrevient à l’esprit dans lequel on été créées ces deux collectivités.

Rappelons qu’avant d’être érigée en collectivité de plein exercice par les lois décentralisation la région fut un établissement public.

La clause de compétence générale permet de doter ces institutions et leurs élus qui en bénéficient d’une légitimité démocratique affirmée car au niveau de leur territoire, on leur reconnaît la possibilité de s’emparer et de tenter de régler tous les problèmes dont ils ont connaîssance dans le respect des compétences des autres institutions.

Il eut mieux fallu fusionner ces deux institutions et conserver cette clause de compétence générale, attribut substantiel d’une collectivité locale.

Le conseil constitutionnel aura sans doute à statuer dans ce domaine.

Le 17 ou le 24 janvier 2010 nous serons donc amené à faire barrage à cette réforme sournoise qui appliquée en Martinique reviendrait à demeurer dans le statut quo.

Beaucoup de conseillers généraux siègent déjà à la région !!!







1.Posté par superbaloo972 le 28/10/2009 18:13
''Beaucoup de conseillers généraux siègent déjà à la région !!! ''
FAUX !!!
C est de la désinformation!!!
Je ne vous laisserai pas faire!!
La plupart des conseillers du conseil général ne sont pas conseillers du conseil régional!!!
Donc la réforme balladur avec l assemblee unique aura l avantage de diviser nos élus qui ne font rien par 2!!!
Et c est tres bien comme ça!!! Ce sera déja un tres grand changement et un gros degraissage avec des économies a la clé!!
LOOOOOOLL!!!!
Et puis La CACEM garde sa competence generale...
:D

Les 41 élus du conseil régional

* La liste des "Patriotes" (MIM-CNCP) conduite par Alfred Marie-Jeanne obtient 28 sièges.

Les élus : Alfred Marie-Jeanne, Daniel Marie-Sainte, Lucien Veilleur, Vincent Duville, Lucien Adenet, Jean-Philippe Nilor, Sylvain Bolinois, Francine Carius, Jean-Claude Soumbo, Raymonde Téreau, Georges Buisson, Marianne Malsa, Marcel Thelcide, Michel Michalon, Lise N'Guéla, Mady Ericher, Marie-Claude Cléry, Gisèle Aribo, Alain Rapon, Laurence Gracienne, Sandrine Saint-Aimé, Yolande Philémont-Montout, Marie-Line Lesdéma, Daniel Nirdé, Marie-Hélène Léotin, Josette Massolin, Edmond Mondésir et Aurélie Dalmat.

* La liste « Convergences martiniquaises » (PPM, BPM, FSM, Renouveau ), conduite par Madeleine de Grandmaison obtient 9 sièges.

Les élus : Madeleine de Grandmaison, Pierre Samot, Claude Cayol, Marthe-Marie Vélayoudon, Raymond Occolier, Danielle Déau-Suriam, Christiane François-Dorléans, Joséline Delbois et Daniel Robin.

* La liste des "Forces Martiniquaises de Progrès" (Droite) conduite par Miguel Laventure obtient 4 sièges.

Les élus : Miguel Laventure, Anicet Turinay, Françoise Rose-Rosette et Claudine Jean-Théodore.
http://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_r%C3%A9gional_de_la_Martinique
Les 45 élus du Conseil Général : (mise à jour effectuée après les élections cantonales des 9 et 16 mars 2008)


Gauche: 33 élus

* Rassemblement démocratique martiniquais (10 élus) :

Claude Lise, Geneviève Chanteur, Eugène Larcher, Ange Lavenaire, Raphaël Martine, Charles-André Mencé, Alfred Monthieux, Belfort Birota, Athanase Jeanne-Rose et Gilbert Eustache (apparenté)

* Parti progressiste martiniquais (10 élus) :

Catherine Conconne, Patrick Flériag, Johnny Hajjar, Rodolphe Désiré, Raphaël Séminor, Christian Edmond-Mariette, Jean-Claude Ecanvil, Jean-Michel Jean-Baptiste, Félix Ismain et Fred Lordinot

* Bâtir le pays Martinique (3 élus) :

Josette Manin, Claire Tunorfé et Alfred Sinosa

* Fédération Socialiste de la Martinique (2 élus) :

Frédéric Buval et Georges Cléon

* Mouvement Populaire Franciscain (1 élu) :

Maurice Antiste

* Divers Gauche (6 élus) :

Nestor Bruno Azérot, Luc-Louison Clémenté, Yves-André Joseph, Justin Pamphile, Raphaël Vaugirard, et Arnaud René-Corail

* Sans étiquette (1 élu)

Christiane Bauras


Droite: 7 élus

* UMP Fédération de la Martinique (2 élus) :

Sainte-Rose Cakin et Lucien Nolbas

* Forces martiniquaises de progrès (3 élus) :

André Lesueur, Eric Hayot, André Charpentier

* Osons oser (1 élu) :

Jenny Dulys

* Divers Droite (1 élu) :

Maurice Bonté


Indépendantiste: 5 élus

* M.I.M (2 élus) :

Lucien Adenet et Jean-Philippe Nilor

* MODEMAS (2 élus) :

Garcin Malsa et Marcellin Nadeau

* Palima (1 élus) :

Noé Malouda
http://fr.wikipedia.org/wiki/Conseil_g%C3%A9n%C3%A9ral_de_la_Martinique

2.Posté par ravie le 29/10/2009 15:22
superbaloo972
La CACEM est un EPCI établiseement public de coopération intercommunale et elle a des compétences d'attributions transférées pae les communes membres.C'est la différence avec un collectivité territoriale.

3.Posté par superbaloo972 le 29/10/2009 20:55
Voila! avec le 74 , les élus locaux de st barth ont décidé tous seuls de sortir de l'europe!!!!Sans consulter la population!!!
Donc si la martinique va vers le 74, on sortira de l europe!!!et on aura pas notre mot a dire!!
Donc restons dans le 73 de la réforme balladur!!!

- Saint-Barth choisit de devenir PTOM

Posté par evolutionmartinique le 30 octobre 2009

saintbarth.jpg C'est en conseil territorial le 8 octobre dernier, que les élus de Saint-Barth ont choisi de faire évoluer leur statut de RUP (Région Ultra Périphérique) au sein de l'Europe vers un statut plus indépendant de PTOM (Pays et Territoire d'Outre-Mer). Un moyen de se détacher définitivement des contraintes de l'Union Européenne, tout en restant associé à l'Europe.

Seul un conseiller territorial, Benoît Chauvin, a voté contre l'évolution de Saint-Barth vers un statut de PTOM au sein de l'Europe. La décision a été prise à la majorité, moins une voix contre et une abstention. Le président Magras souhaitait cette évolution, qu'il considère comme « logique » dans la démarche d'autonomie qu'a choisie St Barth en 2007. D'après Bruno Magras, joint par téléphone hier, Saint-Barth a plusieurs raisons de devenir PTOM : « L'article 6214-3 de la loi organique précise que la COM pourra récupérer la compétence douanière qu'une fois acquis le statut de PTOM. Or, l'Europe va mettre en place un nouveau code des douanes qui risque de s'appliquer dans l'ensemble des régions ultrapériphériques et qui ne tient pas compte de nos spécificités.

Saint Barth souhaite un statut particulier, mais elle reste un pays associé à l'Europe, notre monnaie restera l'euro et le passeport européen sera toujours accessible ». Autre point abordé par le président de la COM, le PIB de Saint-Barth qui dépasse les 75% de moyenne, obligatoires pour bénéficier des fonds européens FEDER. Saint-Barth n'a donc rien à perdre en sortant du statut de RUP. Elle échappera aux contraintes de l'EU, pourra appliquer son système d'import des carburants (elle doit actuellement payer un surcoût de 20 cts par litre de carburant importé de Guadeloupe) qui entraîne un surcoût pour les consommateurs. Même chose pour les denrées alimentaires, pour lesquelles la COM pourra fixer ses propres normes. « Nous avons besoin d'un statut qui réponde à nos spécificités, l'application des normes européennes entraîne un surcoût de taxes pour les consommateurs. Avec le statut de PTOM, il n'en sera rien et la COM pourra toujours protéger le consommateur en appliquant les normes françaises dans des domaines comme l'hygiène par exemple. » Pour Bruno Magras, il était judicieux de voter le changement de statut européen au moment où le traité de Lisbonne est en passe d'être signé et au moment où le premier conseil interministériel de l'outre-mer doit se tenir début novembre.

La COM de St Barth a saisi le gouvernement qui doit saisir la commission européenne de Bruxelles, qui saisira à son tour le Conseil des ministres européens. Ce dernier doit se prononcer à l'unanimité pour que le nouveau statut de PTOM soit effectif. Saint-Barth ne devrait pas être fixée sur son sort avant mi 2010.

A Saint-Martin, l'enjeu n'est pas le même, les élus ont pour l'instant décidé de conserver le statut de RUP, car l'île est éligible aux fonds FEDER qui représentent 26 millions d'euros pour la période 2007/2013. Seul obstacle possible, l'Europe elle-même, qui risque un jour de demander des comptes à Saint-Martin, notamment sur sa fiscalité… A suivre.
http://evolutionmartinique.unblog.fr/2009/10/30/saint-barth-choisit-de-devenir-ptom/#comments

4.Posté par chamdesix le 02/11/2009 12:49
bonjour

Je ne sais comment voyez vous le future de la martinique, tant vos affirmations reposent sur la peur, cette même peur qui nou a conduit à la situation économique catastrophique actuelle
Voyez vous le destin et le choix d'un peuple, ne peut être décidée par une poignée d'élus sans l'assentiment de ce peuple.
Quimporte ce que prépare l'état francais,qu'importe leurs choix et les alléguations, hypocrites et a peines voilées de leurs textes Le peuple martiniquais saura en tenir compte et agir quand il le faudra.
C'est vrai que les deux lpropositions, le 74 OU LE 73? Comporte chacunes des lacunes, des points noirs et vicieux. Mais qu'a cela ne tienne! Pendant plus de cinquante ans la martinique a suvit et appliquer une politique francaise qui n'avait rien à voir avec ses réalités , tout cela sous le couvert et l'aide des partis de droite
maintenant que nous devons faire un choix futuriste concernant le devenir de notre pays, voila qu'une fois encore, aux noms d'ideaux que comble le larbinisme, vous osez oeuvrer pour freiner cette propostion d'émancipation. l'heure n''est plus aux hésitations,ni aux peurs, encore moins au défaitisme, et a cet esprit d'habitation qui assassine depuis cinquante ans, nos moindres revendications
Relevon nos manches, arqueboutons nous , et battons nous, non seulement pour les générations présentes , mais particulièrement pour celles qui après nous devrons assumer nos victoires ,nos conquètes et nos élévations, en tenant compte de nos faiblesses
Gérard CHAMDESIX

5.Posté par superbaloo972 le 02/11/2009 13:17
excuse moi, mais si le PPM ne va pas au 74 maintenant, c est bien parce que le 74 actuel ne garantit pas les acquis sociaux ni le fait qu on reste dans l europe...
C est bien pour ça que le PPM propose sa 3ème voie...
Ceci dit, il est toujours tres difficile d avoir le beurre et l argent du beurre....
CQFD
:D

6.Posté par T. Amory le 03/11/2009 04:40

Que se soit le 73 ou le 74 qui sortent des urnes, c’est avec une certaine joie que nous verrons ce que deviendront les membres surnuméraires des deux assemblées (qui passera de 6000 à 3000 membres) enfin auront nous des gens compétents !! Les places seront éjectables à souhait, et chères !!! Les doubles mandats, les querelles de parties seront plus limités !! Le népotisme des hommes politiques mieux contrôlé !!

Mais dites moi, nous avions pourtant votés en novembre dernier contre une assemblée unique, où il y a eut des politiques stupides (pléonasme) qui disaient « nou péké voté chat en sac »

Si c’est l’article 73 qui est choisit, ça ne sera qu’une étape, vers la 74!! (Bien que j’aurais préféré le 74 tout de suite. Les autres ont survécus au 74 pourquoi voulez vous que l’on ne survit pas ?)

Les caisses de la France sont vides, et l’Europe qui doivent intégrer financièrement les petits pays de l’est. C’est bien du processus de largage financier progressif est donc inéluctablement qu’il s’agit !!

Plus vite nos békés seront métamorphosés/ réincarnés en blancs créoles, plus vite le processus se produira, ce processus étant inéluctable ; malgré les résistances aux changements structurelles

La peur n’évitant pas le danger, nous devons prendrons donc cela comme un challenge, un défit. Nous n’avons pas le choix, comme dit le dicton « c’est au pied du mur que l’on voit le mieux le mur »

C’est une continuité de notre histoire qu’il s’agit puisque c’est un changement structurel

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L'éditorial de Victor Monlouis Bonnaire

Editorial du Jour / A cette date la CTM n’a toujours pas réagi

Toujours aucune réponse à notre lettre adressée au président de la CTM en relation avec une couleur de plus sur le drapeau !



Il se trouve qu’un des drapeau inspirait particulièrement ce côté caraïbe . C’est celui qui avait pour nom, le Flamboyant.

Editorial du Jour / A cette date la CTM n’a toujours pas réagi
Hélas , alors qu’il était le mieux placé : au centre de la page pour recueillir le maximum de suffrages, notre média Makacla.com une fois de plus , a révélé qu’il avait plus de trois couleurs et qu’il devait à ce titre être hors concours. A cette date la CTM n’a toujours pas réagi . Pour dire comme elle envisagerait de sortir de ce ridicule.. Nous avons écrit au Président, pour savoir ce qu’il entendait faire.
15042019_editorial_drapeau_ojam_et_4_couleurs.mp3 15042019 editorial Drapeau OJAM ET 4 COULEURS.MP3  (3.84 Mo)


Victor HAUTEVILLE
16/04/2019


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