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ASSEMBLEE DE MARTINIQUE SÉANCE DU LUNDI 25 AVRIL 2016 Salle Camille DARSIERES 10H00
ORDRE DU JOUR
1/ APPROBATION DU PROCES‐VERBAL DE LA REUNION PLENIERE DU 29 MARS 2016
2/ RAPPORT INTRODUCTIF AU DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES DE L’EXERCICE 2016
3/ MISE EN PLACE D’UNE COMMISSION AD HOC « OCTROI DE MER ET FISCALITÉ» AU SEIN DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE
4/ DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA RÉNOVATION ET LA MODERNISATION DE L’HOTEL AMANDIERS À SAINTE‐LUCE
5/ DISPOSITIF TRANSITOIRE D’AIDES POUR ÉTUDES SUPÉRIEURES
6/ BOURSES SANITAIRES ET SOCIALES
7/ ÉLABORATION DU SCHÉMA DE L’AUTONOMIE DES PERSONNES AGÉES ET DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
8/ MODALITES CADRE DE LA CONTRIBUTION DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE À LA MISE EN ŒUVRE DES EMPLOIS D’AVENIR
9/ SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN INVESTISSEMENT AUX STRUCTURES NON MUNICIPALES D’ACCUEIL DES ENFANTS DE MOINS DE SIX ANS (MICRO CRECHE ET AUTRES STRUCTURES PRIVEES) PRESENTE POUR INSTRUCTION EN 2015
10/ DEMANDE DE SUBVENTION FORMULÉE PAR LE CENTRE HOSPITALIER DU FRANCOIS POUR L’AMENAGEMENT DE LA NOUVELLE MAISON DE RETRAITE
11/ DEMANDE DE SUBVENTION FORMULEE PAR LA MAISON DE RETRAITE « LES MADREPORES » DES ANSES D’ARLET
12/ ATTRIBUTION D’UNE AIDE EXCEPTIONNELLE DE FONCTIONNEMENT DU FOYER DE JEUNES TRAVAILLEURS « LES CYCAS » GÉRÉ PAR L’ASSOCIATION POPULAIRE DE SAINTE‐THERESE
13/ DEMANDE DE SUBVENTION FORMULÉE PAR LE CENTRE DE FORMATION FORMATI@ DANS LE CADRE DU SALON DES MÉTIERS DE LA SANTÉ ET DU SOCIAL
14/ DEMANDE D’AUTORISATION À SIGNER LA CONVENTION CANNE MARTINIQUE 2016/2022 PLANTEURS ‐ INDUSTRIELS– ETAT – CTM
15/ ACCORD DE PRINCIPE POUR LA MISE EN PLACE DU PROGRAMME TERRITORIAL DE MAÎTRISE DE L’ÉNERGIE PARTENARIAT PLURIANNUEL ENTRE L’ADEME, LE SMEM, EDF ET LA CTM
16/ PROPOSITION DE RÉALISATION DE L’OPERATION SPORT VACANCES 2016
17/ RECOMPOSITION DES COMMISSIONS ASSOCIÉES À LA COMMANDE PUBLIQUE DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE (COMMISSION D’APPEL D’OFFRES – JURY DE CONCOURS ET COMMISSION D’OUVERTURE DES PLIS POUR LES DÉLÉGATIONS DE SERVICE PUBLIC)
18/ MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT DES TRAVAUX DE RECONSTRUCTION DU LABORATOIRE D’ANALYSES
19/ REMPLACEMENT DES DÉLIBÉRATIONS N°S 15‐2569‐1, 15‐2569‐2 ET 15‐2569‐3 AUTORISANT LA SIGNATURE DE MARCHÉS POUR L’ACQUISITION ET LA MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS NUMÉRIQUES
20/ CONVENTION TRANSACTIONNELLE À PASSER ENTRE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE ET L’ENTREPRISE EGER MARTINIQUE SAS
21/ MODIFICATION DE LA DELIBERATION 15‐2120 – 12 DU 17 NOVEMBRE 2015 PORTANT OCTROI D’UNE SUBVENTION AU CLUB BOULISTE DE SAINT‐PIERRE
22/ CRÉATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE
23/ RÉSILIATION DE CONVENTIONS DE DÉLÉGATION DE TÂCHES OU DE GESTION AU GROUPEMENT D’INTÉRÊT PUBLIC MARTINIQUE, EUROPE, PERFORMANCE ET DONNANT MANDAT AU PRÉSIDENT DU CONSEIL EXÉCUTIF POUR DIVERSES MESURES LIÉES
24/ DÉSIGNATION DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE EN TANT QU’ORGANISME INTERMÉDIAIRE POUR LA GESTION DES MESURES RÉGIONALES DU PO FEAMP POUR LA PÉRIODE 2014‐2020
25/ COMPTE‐RENDU DE L’EXERCICE DE LA DÉLÉGATION DU PRÉSIDENT DU CONSEIL EXÉCUTIF EN MATIÈRE DE MARCHÉS ET ACCORDS‐CADRES
26/ COMPTE‐RENDU DE L’EXERCICE DE LA DELEGATION DONNEE AU PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF EN MATIERE DE CONTENTIEUX
1/ APPROBATION DU PROCES‐VERBAL DE LA REUNION PLENIERE DU 29 MARS 2016
2/ RAPPORT INTRODUCTIF AU DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES DE L’EXERCICE 2016
3/ MISE EN PLACE D’UNE COMMISSION AD HOC « OCTROI DE MER ET FISCALITÉ» AU SEIN DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE
4/ DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA RÉNOVATION ET LA MODERNISATION DE L’HOTEL AMANDIERS À SAINTE‐LUCE
5/ DISPOSITIF TRANSITOIRE D’AIDES POUR ÉTUDES SUPÉRIEURES
6/ BOURSES SANITAIRES ET SOCIALES
7/ ÉLABORATION DU SCHÉMA DE L’AUTONOMIE DES PERSONNES AGÉES ET DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
8/ MODALITES CADRE DE LA CONTRIBUTION DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE À LA MISE EN ŒUVRE DES EMPLOIS D’AVENIR
9/ SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN INVESTISSEMENT AUX STRUCTURES NON MUNICIPALES D’ACCUEIL DES ENFANTS DE MOINS DE SIX ANS (MICRO CRECHE ET AUTRES STRUCTURES PRIVEES) PRESENTE POUR INSTRUCTION EN 2015
10/ DEMANDE DE SUBVENTION FORMULÉE PAR LE CENTRE HOSPITALIER DU FRANCOIS POUR L’AMENAGEMENT DE LA NOUVELLE MAISON DE RETRAITE
11/ DEMANDE DE SUBVENTION FORMULEE PAR LA MAISON DE RETRAITE « LES MADREPORES » DES ANSES D’ARLET
12/ ATTRIBUTION D’UNE AIDE EXCEPTIONNELLE DE FONCTIONNEMENT DU FOYER DE JEUNES TRAVAILLEURS « LES CYCAS » GÉRÉ PAR L’ASSOCIATION POPULAIRE DE SAINTE‐THERESE
13/ DEMANDE DE SUBVENTION FORMULÉE PAR LE CENTRE DE FORMATION FORMATI@ DANS LE CADRE DU SALON DES MÉTIERS DE LA SANTÉ ET DU SOCIAL
14/ DEMANDE D’AUTORISATION À SIGNER LA CONVENTION CANNE MARTINIQUE 2016/2022 PLANTEURS ‐ INDUSTRIELS– ETAT – CTM
15/ ACCORD DE PRINCIPE POUR LA MISE EN PLACE DU PROGRAMME TERRITORIAL DE MAÎTRISE DE L’ÉNERGIE PARTENARIAT PLURIANNUEL ENTRE L’ADEME, LE SMEM, EDF ET LA CTM
16/ PROPOSITION DE RÉALISATION DE L’OPERATION SPORT VACANCES 2016
17/ RECOMPOSITION DES COMMISSIONS ASSOCIÉES À LA COMMANDE PUBLIQUE DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE (COMMISSION D’APPEL D’OFFRES – JURY DE CONCOURS ET COMMISSION D’OUVERTURE DES PLIS POUR LES DÉLÉGATIONS DE SERVICE PUBLIC)
18/ MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT DES TRAVAUX DE RECONSTRUCTION DU LABORATOIRE D’ANALYSES
19/ REMPLACEMENT DES DÉLIBÉRATIONS N°S 15‐2569‐1, 15‐2569‐2 ET 15‐2569‐3 AUTORISANT LA SIGNATURE DE MARCHÉS POUR L’ACQUISITION ET LA MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS NUMÉRIQUES
20/ CONVENTION TRANSACTIONNELLE À PASSER ENTRE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE ET L’ENTREPRISE EGER MARTINIQUE SAS
21/ MODIFICATION DE LA DELIBERATION 15‐2120 – 12 DU 17 NOVEMBRE 2015 PORTANT OCTROI D’UNE SUBVENTION AU CLUB BOULISTE DE SAINT‐PIERRE
22/ CRÉATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE
23/ RÉSILIATION DE CONVENTIONS DE DÉLÉGATION DE TÂCHES OU DE GESTION AU GROUPEMENT D’INTÉRÊT PUBLIC MARTINIQUE, EUROPE, PERFORMANCE ET DONNANT MANDAT AU PRÉSIDENT DU CONSEIL EXÉCUTIF POUR DIVERSES MESURES LIÉES
24/ DÉSIGNATION DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE EN TANT QU’ORGANISME INTERMÉDIAIRE POUR LA GESTION DES MESURES RÉGIONALES DU PO FEAMP POUR LA PÉRIODE 2014‐2020
25/ COMPTE‐RENDU DE L’EXERCICE DE LA DÉLÉGATION DU PRÉSIDENT DU CONSEIL EXÉCUTIF EN MATIÈRE DE MARCHÉS ET ACCORDS‐CADRES
26/ COMPTE‐RENDU DE L’EXERCICE DE LA DELEGATION DONNEE AU PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF EN MATIERE DE CONTENTIEUX
