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Séance Plénière de l’Assemblée le 25 avril 2016


Rédigé le Vendredi 22 Avril 2016 à 13:46 |
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La prochaine réunion de l’Assemblée Plénière de la Collectivité Territoriale de Martinique se tiendra le lundi 25 avril 2016 à 10h en salle Camille Darsières de la rue Gaston Defferre, selon l’ordre du jour ci-joint.


ASSEMBLEE DE MARTINIQUE SÉANCE DU LUNDI 25 AVRIL 2016 Salle Camille DARSIERES 10H00

ORDRE DU JOUR

1/ APPROBATION DU PROCES‐VERBAL DE LA REUNION PLENIERE DU 29 MARS 2016

2/ RAPPORT INTRODUCTIF AU DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES DE L’EXERCICE 2016
  
3/ MISE EN PLACE D’UNE COMMISSION AD HOC « OCTROI DE MER ET FISCALITÉ» AU SEIN DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE

4/ DEMANDE DE SUBVENTION POUR LA RÉNOVATION ET LA MODERNISATION DE L’HOTEL AMANDIERS À SAINTE‐LUCE

5/ DISPOSITIF TRANSITOIRE D’AIDES POUR ÉTUDES SUPÉRIEURES

6/ BOURSES SANITAIRES ET SOCIALES

7/ ÉLABORATION DU SCHÉMA DE L’AUTONOMIE DES PERSONNES AGÉES ET DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

8/ MODALITES CADRE DE LA CONTRIBUTION DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE À LA MISE EN ŒUVRE DES EMPLOIS D’AVENIR

9/ SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN INVESTISSEMENT AUX STRUCTURES NON MUNICIPALES D’ACCUEIL DES ENFANTS DE MOINS DE SIX ANS (MICRO CRECHE ET AUTRES STRUCTURES PRIVEES) PRESENTE POUR INSTRUCTION EN 2015

10/ DEMANDE DE SUBVENTION FORMULÉE PAR LE CENTRE HOSPITALIER DU FRANCOIS POUR L’AMENAGEMENT DE LA NOUVELLE MAISON DE RETRAITE  

11/ DEMANDE DE SUBVENTION FORMULEE PAR LA MAISON DE RETRAITE « LES MADREPORES » DES ANSES D’ARLET  

12/ ATTRIBUTION D’UNE AIDE EXCEPTIONNELLE DE FONCTIONNEMENT DU FOYER DE JEUNES TRAVAILLEURS « LES CYCAS » GÉRÉ PAR L’ASSOCIATION POPULAIRE DE SAINTE‐THERESE  

13/ DEMANDE DE SUBVENTION FORMULÉE PAR LE CENTRE DE FORMATION FORMATI@ DANS LE CADRE DU SALON DES MÉTIERS DE LA SANTÉ ET DU SOCIAL

14/ DEMANDE D’AUTORISATION À SIGNER LA CONVENTION CANNE MARTINIQUE 2016/2022 PLANTEURS ‐ INDUSTRIELS– ETAT – CTM

15/ ACCORD DE PRINCIPE POUR LA MISE EN PLACE DU PROGRAMME TERRITORIAL DE MAÎTRISE DE L’ÉNERGIE PARTENARIAT PLURIANNUEL ENTRE L’ADEME, LE SMEM, EDF ET LA CTM   
 
16/ PROPOSITION DE RÉALISATION DE L’OPERATION SPORT VACANCES 2016

17/ RECOMPOSITION DES COMMISSIONS ASSOCIÉES À LA COMMANDE PUBLIQUE DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE (COMMISSION D’APPEL D’OFFRES – JURY DE CONCOURS ET COMMISSION D’OUVERTURE DES PLIS POUR LES DÉLÉGATIONS DE SERVICE PUBLIC)

18/ MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT DES TRAVAUX DE RECONSTRUCTION DU LABORATOIRE D’ANALYSES  

19/ REMPLACEMENT DES DÉLIBÉRATIONS N°S 15‐2569‐1, 15‐2569‐2 ET 15‐2569‐3 AUTORISANT LA SIGNATURE DE MARCHÉS POUR L’ACQUISITION ET LA MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS NUMÉRIQUES  

20/ CONVENTION TRANSACTIONNELLE À PASSER ENTRE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE ET L’ENTREPRISE EGER MARTINIQUE SAS

21/ MODIFICATION DE LA DELIBERATION 15‐2120 – 12 DU 17 NOVEMBRE 2015 PORTANT OCTROI D’UNE SUBVENTION AU CLUB BOULISTE DE SAINT‐PIERRE
22/ CRÉATION DU TABLEAU DES EMPLOIS ET DES EFFECTIFS DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE

23/ RÉSILIATION DE CONVENTIONS DE DÉLÉGATION DE TÂCHES OU DE GESTION AU GROUPEMENT D’INTÉRÊT PUBLIC MARTINIQUE, EUROPE, PERFORMANCE ET DONNANT MANDAT AU PRÉSIDENT DU CONSEIL EXÉCUTIF POUR DIVERSES MESURES LIÉES

24/ DÉSIGNATION DE LA COLLECTIVITÉ TERRITORIALE DE MARTINIQUE EN TANT QU’ORGANISME INTERMÉDIAIRE POUR LA GESTION DES MESURES RÉGIONALES DU PO FEAMP POUR LA PÉRIODE 2014‐2020

25/ COMPTE‐RENDU DE L’EXERCICE DE LA DÉLÉGATION DU PRÉSIDENT DU CONSEIL EXÉCUTIF EN MATIÈRE DE MARCHÉS ET ACCORDS‐CADRES

26/ COMPTE‐RENDU DE L’EXERCICE DE LA DELEGATION DONNEE AU PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF EN MATIERE DE CONTENTIEUX  



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L'éditorial de Victor Monlouis Bonnaire

Editorial du Jour / A cette date la CTM n’a toujours pas réagi

Toujours aucune réponse à notre lettre adressée au président de la CTM en relation avec une couleur de plus sur le drapeau !



Il se trouve qu’un des drapeau inspirait particulièrement ce côté caraïbe . C’est celui qui avait pour nom, le Flamboyant.

Editorial du Jour / A cette date la CTM n’a toujours pas réagi
Hélas , alors qu’il était le mieux placé : au centre de la page pour recueillir le maximum de suffrages, notre média Makacla.com une fois de plus , a révélé qu’il avait plus de trois couleurs et qu’il devait à ce titre être hors concours. A cette date la CTM n’a toujours pas réagi . Pour dire comme elle envisagerait de sortir de ce ridicule.. Nous avons écrit au Président, pour savoir ce qu’il entendait faire.
15042019_editorial_drapeau_ojam_et_4_couleurs.mp3 15042019 editorial Drapeau OJAM ET 4 COULEURS.MP3  (3.84 Mo)


Victor HAUTEVILLE
16/04/2019


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