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ORDRE DU JOUR DE L’ASSEMBLEE PLENIERE DU 22 AVRIL 2014


Rédigé le Vendredi 18 Avril 2014 à 16:42 |
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La prochaine tenue de l’assemblée plénière des élus du conseil régional se
tiendra le mardi 22 avril 2014 à 9h30 dans la salle des délibérations, selon
l’ordre du jour ci-joint.


ORDRE DU JOUR DE L’ASSEMBLEE PLENIERE  DU 22 AVRIL 2014
Affaire(s) présenté(es) par M. Le Président

Dossier n° : 1 Adoption du procès-verbal de la séance plénière du mardi 1er avril 2014
Dossier n° : 2 Démission et remplacement de M. Didier LAGUERRE aux fonctions
d'élu Régional

Affaire(s) présenté(es) par M. Le Président

Dossier n° : 1 Adoption du procès-verbal de la séance plénière du mardi 1er avril 2014
Dossier n° : 2 Démission et remplacement de M. Didier LAGUERRE aux fonctions d'élu Régional


Affaire(s) présenté(es) par Mme Chantal MAIGNAN

Dossier n° : 3 Projet de décret relatif au complément familial majoré par l'article 73 de la loi n°2013-1203 du 23 décembre 2013 de financement de la sécurité sociale pour 2014 et à la revalorisation du montant de l'allocation de soutien familial (2ème partie : décrets).

Dossier n° : 4 Projet de décret relatif au complément familial mentionné aux articles L.522-3 et L.755-16-1 du code de la sécurité sociale.

Dossier n° : 5 Projet de décret relatif à la prise en compte forfaitaire de l'allocation de soutien familial et du complément familial pour le calcul du revenu de solidarité active.

Dossier n° : 6 Projet de décret relatif aux compétences des préfets de zone de défenses et de sécurité et aux secrétariats généraux pour l'administration du ministère de l'intérieur...

Dossier n° : 7 Projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement.

Affaire(s) présenté(es) par M. Daniel ROBIN

Dossier n° : 8 Annulation de la délibération n° 12-909-1 et versement aux entreprises du reliquat des primes d'apprentissage au titre de la période 2006-2008.

Dossier n° : 9 Demande d'ag rément régional pour l'ouverture de l'Institut de Formation d'Ambulanciers en Martinique.

Dossier n° : 10 répartition des crédits d'équipement aux lycées.
Dossier n° : 11 Octroi d'une subvention à l'AFPA Martinique au titre de l'exercice 2014 dans le cadre de son programme d'actions de formation.


Affaire(s) présenté(es) par M. Didier LAGUERRE
Dossier n° : 12 Autorisation à signer des marchés relatifs à l'entretien spécialisé et les réparations d'ouvrages d'art du réseau routier


Affaire(s) présenté(es) par M. Justin PAMPHILE
Dossier n° : 13 Renouvellement pour l'année 2014/2015 du dispositif ' PASS JEUNES '.




1.Posté par Lasirez....pas dzodèz le 18/04/2014 18:51
attendons de suivre ces débats...!

2.Posté par dirolin le 18/04/2014 19:56
yes lasirez,nou la

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L'éditorial de Victor Monlouis Bonnaire

Editorial du Jour / Je suis en grève, pour savoir pourquoi écoutez !

Voici deux mois que tout le mode sait qu’en Martinique, sur les lignes de bus de la Sotravom les conditions de transport sont inacceptables. Toutes les autorités le savent !


Editorial du Jour /  Je suis en grève, pour savoir pourquoi écoutez !
Voici une entreprise dont on a brûlé les bus ! Voici une entreprise dont les salariés sont en retrait depuis 2 mois. Voici une entreprise qui me rappelle l’affaire des melons du Vauclin. En fait une décision du personnel de tuer l’entreprise.

Mon opinion c’est que si j’avais 20 ans , moi aussi je partirais de la Martinique, si j’en avais les moyens.
12022019_editorial_grᅢᄄve_!1__1_.mp3 12022019 EDITORIAL Grᅢᄄve !1 (1).MP3  (5.81 Mo)


Victor HAUTEVILLE
13/02/2019

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