Affaires présentées par Monsieur le Président
Dossier 1 : Adoption du procès-verbal de la séance du 22 avril 2014
Dossier 2 : Remplacement de Monsieur Didier LAGUERRE au sein de la commission
développement durable du transport et de l’énergie
Affaires présentées par Monsieur Simon MORIN
Dossier n°3 : Demande de garantie d’emprunt de la SEMSAMAR pour l’acquisition
de la parcelle « habitation fantaisie » à Saint Joseph
Dossier n°4 : Réexamen de la demande de garantie d’emprunt de la SEMSAMAR
pour 41 PLS « Carré d’Eve » à Fort de France
Affaires présentées par Monsieur Daniel CHOMET
Dossier n°5 : Centre de recyclage antillais – autorisation de signer un avenant
Dossier n°6 : SICSM : demande de subvention complémentaire pour la réhabilitation
et l’extension de la station d’épuration de Petit Fond au Saint Esprit
Dossier n°7 : Renforcement du terminal de croisière de la Pointe Simon – demande
d’avenant technique et temporel
Affaires présentées par Monsieur Jean CRUSOL
Dossier n°8 : Dotations complémentaires pour le fonds de garantie court terme
Martinique et pour le fonds d’investissement de la Région Martinique
Dossier n°9 : SEMAFF – annulation de l’augmentation de capital et nouvelle prise de
participation
Affaires présentées par Madame Chantal MAIGNAN
Dossier n°10 : Projet de décret relatif à la partie règlementaire du code de la sécurité
intérieure
Dossier n°11 : Projet de décret relatif aux dispositions des livres III, VI, VII de la
partie règlementaire du code de la sécurité intérieure
Dossier n°12 : Projet de décret portant réforme des aides à la presse
Affaires présentées par Monsieur Daniel ROBIN
Dossier n°13 : Avenant à la convention CR/FSE/12-009 AFPA FSE 2012
Dossier n°14 : Changement de dénomination du LP Petit Manoir
Dossier n°15 : Dotation complémentaire au budget de fonctionnement de l’AFPA 2
Martinique
Dossier n°16 : Autorisation de signer la convention avec le fonds pour l’insertion des
personnes handicapées dans la fonction publique
Affaire présentée par Monsieur Jean-Claude DUVERGER
Dossier n°17 : Passation d’un marché relatif aux travaux divers sur chaussées et
dépendances de la banque de terre agricole de la Région Martinique
Affaire présentée par Monsieur Justin PAMPHILE
Dossier n°18 : Création d’un fonds de garantie pour les associations et les porteurs
de projet
Affaire présentée par Monsieur Fred LORDINOT
Dossier n°19 : Examen du compte administratif 2013
Dossier 1 : Adoption du procès-verbal de la séance du 22 avril 2014
Dossier 2 : Remplacement de Monsieur Didier LAGUERRE au sein de la commission
développement durable du transport et de l’énergie
Affaires présentées par Monsieur Simon MORIN
Dossier n°3 : Demande de garantie d’emprunt de la SEMSAMAR pour l’acquisition
de la parcelle « habitation fantaisie » à Saint Joseph
Dossier n°4 : Réexamen de la demande de garantie d’emprunt de la SEMSAMAR
pour 41 PLS « Carré d’Eve » à Fort de France
Affaires présentées par Monsieur Daniel CHOMET
Dossier n°5 : Centre de recyclage antillais – autorisation de signer un avenant
Dossier n°6 : SICSM : demande de subvention complémentaire pour la réhabilitation
et l’extension de la station d’épuration de Petit Fond au Saint Esprit
Dossier n°7 : Renforcement du terminal de croisière de la Pointe Simon – demande
d’avenant technique et temporel
Affaires présentées par Monsieur Jean CRUSOL
Dossier n°8 : Dotations complémentaires pour le fonds de garantie court terme
Martinique et pour le fonds d’investissement de la Région Martinique
Dossier n°9 : SEMAFF – annulation de l’augmentation de capital et nouvelle prise de
participation
Affaires présentées par Madame Chantal MAIGNAN
Dossier n°10 : Projet de décret relatif à la partie règlementaire du code de la sécurité
intérieure
Dossier n°11 : Projet de décret relatif aux dispositions des livres III, VI, VII de la
partie règlementaire du code de la sécurité intérieure
Dossier n°12 : Projet de décret portant réforme des aides à la presse
Affaires présentées par Monsieur Daniel ROBIN
Dossier n°13 : Avenant à la convention CR/FSE/12-009 AFPA FSE 2012
Dossier n°14 : Changement de dénomination du LP Petit Manoir
Dossier n°15 : Dotation complémentaire au budget de fonctionnement de l’AFPA 2
Martinique
Dossier n°16 : Autorisation de signer la convention avec le fonds pour l’insertion des
personnes handicapées dans la fonction publique
Affaire présentée par Monsieur Jean-Claude DUVERGER
Dossier n°17 : Passation d’un marché relatif aux travaux divers sur chaussées et
dépendances de la banque de terre agricole de la Région Martinique
Affaire présentée par Monsieur Justin PAMPHILE
Dossier n°18 : Création d’un fonds de garantie pour les associations et les porteurs
de projet
Affaire présentée par Monsieur Fred LORDINOT
Dossier n°19 : Examen du compte administratif 2013