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ORDRE DU JOUR DE L’ASSEMBLEE PLENIERE DU 27 MAI 2014


Rédigé le Mardi 20 Mai 2014 à 23:20 |
En cliquant sur l'un de ces boutons vous allez connaitre mes centres d'intérets En savoir plus sur cet auteur



Affaires présentées par Monsieur le Président

Dossier 1 : Adoption du procès-verbal de la séance du 22 avril 2014

Dossier 2 : Remplacement de Monsieur Didier LAGUERRE au sein de la commission
développement durable du transport et de l’énergie

Affaires présentées par Monsieur Simon MORIN

Dossier n°3 : Demande de garantie d’emprunt de la SEMSAMAR pour l’acquisition
de la parcelle « habitation fantaisie » à Saint Joseph

Dossier n°4 : Réexamen de la demande de garantie d’emprunt de la SEMSAMAR
pour 41 PLS « Carré d’Eve » à Fort de France

Affaires présentées par Monsieur Daniel CHOMET

Dossier n°5 : Centre de recyclage antillais – autorisation de signer un avenant

Dossier n°6 : SICSM : demande de subvention complémentaire pour la réhabilitation
et l’extension de la station d’épuration de Petit Fond au Saint Esprit

Dossier n°7 : Renforcement du terminal de croisière de la Pointe Simon – demande
d’avenant technique et temporel

Affaires présentées par Monsieur Jean CRUSOL


Dossier n°8 : Dotations complémentaires pour le fonds de garantie court terme
Martinique et pour le fonds d’investissement de la Région Martinique

Dossier n°9 : SEMAFF – annulation de l’augmentation de capital et nouvelle prise de
participation

Affaires présentées par Madame Chantal MAIGNAN

Dossier n°10 : Projet de décret relatif à la partie règlementaire du code de la sécurité
intérieure

Dossier n°11 : Projet de décret relatif aux dispositions des livres III, VI, VII de la
partie règlementaire du code de la sécurité intérieure

Dossier n°12 : Projet de décret portant réforme des aides à la presse

Affaires présentées par Monsieur Daniel ROBIN

Dossier n°13 : Avenant à la convention CR/FSE/12-009 AFPA FSE 2012

Dossier n°14 : Changement de dénomination du LP Petit Manoir

Dossier n°15 : Dotation complémentaire au budget de fonctionnement de l’AFPA 2

Martinique


Dossier n°16 : Autorisation de signer la convention avec le fonds pour l’insertion des
personnes handicapées dans la fonction publique

Affaire présentée par Monsieur Jean-Claude DUVERGER

Dossier n°17 : Passation d’un marché relatif aux travaux divers sur chaussées et
dépendances de la banque de terre agricole de la Région Martinique

Affaire présentée par Monsieur Justin PAMPHILE

Dossier n°18 : Création d’un fonds de garantie pour les associations et les porteurs
de projet

Affaire présentée par Monsieur Fred LORDINOT

Dossier n°19 : Examen du compte administratif 2013



Actualité Martinique


1.Posté par titine le 21/05/2014 14:03
Subvention pour sauver socopma....??

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